Licence relative à l’utilisation d’Œuvres

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18. Avril 2023

Merci beaucoup pour votre achat chez Art Heroes. Vous souhaitez, bien entendu, montrer comment votre achat pend au mur chez vous. Art Heroes s’en réjouit. Nous sommes ravis que vous affichiez vos photos et vidéos sur les réseaux sociaux, par exemple. Naturellement, vous pouvez toujours nous taguer !

La Loi néerlandaise sur le Droit d’auteur autorise déjà bien des choses. Vous n’avez besoin ni de notre autorisation, en tant que Art Heroes, ni de celle de l’Artiste. Citons quelques exemples :

• Si vous faites une photo ou une vidéo de l’Œuvre ou à l’intérieur de l’espace dans lequel elle pend, sans que la photo ou la vidéo ne soit destinée à représenter l’Œuvre. Il se peut que l’Œuvre soit intégralement visible, pourtant son importance est secondaire. Son format est réduit, par exemple, l’image est floue et n’attire pas spécifiquement l’attention. L’Œuvre fait simplement partie d’un ensemble plus vaste, l’attention étant portée sur autre chose que cette Œuvre. C’est ce que nous appelons l’« inclusion fortuite ».
• Vous discutez de l’Œuvre dans une vidéo ou vous affichez une photo munie de texte commentant l’Œuvre. Vous expliquez, par exemple, pourquoi vous l’avez achetée, à l’occasion d’un déballage, d’une critique ou pour montrer ce qu’une Œuvre peut ajouter à votre intérieur. Si, dans ce cadre, vous indiquez clairement la source (Art Heroes) et le nom de l’Artiste de l’Œuvre et si vous affichez l’Œuvre dans un format qui n’est pas supérieur à ce qu’il faut ou pas pour une période plus longue que nécessaire pour votre critique, il s’agit d’une citation.

Chez Art Heroes, nous comprenons qu’il est parfois difficile de déterminer si vous agissez bien conformément aux règles de la Loi néerlandaise sur le Droit d’auteur. Par conséquent, avec les Artistes, nous nous sommes mis d’accord que nos Clients peuvent justement faire davantage, s’ils veulent créer, publier ou intégrer des photos ou des vidéos d’une Œuvre. Voilà pourquoi nous vous offrons également la licence ci-dessous, afin que vous puissiez partager en toute tranquillité des photos et vidéos de vos achats.

Licence relative à l’utilisation d’Œuvres

1. Dans cette licence, nous utilisons certains termes et certaines définitions. Découvrez leur signification ci-dessous.
   1. Art Heroes : l’utilisateur de cette licence et des conditions. Art Heroes est une composante de We Make It Work B.V., société immatriculée à la Chambre de Commerce et d’Industrie néerlandaise sous le numéro 54387450.
   2. Artiste : la personne physique ou morale qui télécharge des images sur le site de Art Heroes, afin de les offrir à la vente.
   3. Boutique : compte de l’Artiste sur lequel l’Artiste peut télécharger des œuvres et sous lequel l’Artiste peut faire vendre des œuvres.
   4. Client : vous, l’acheteur (potentiel) d’une Œuvre.
   5. Œuvre : une image offerte à la vente par Art Heroes aux Clients.
   6. Application : L’application Art Heroes, disponible notamment par le biais de l’Apple App Store et du Google Play Store.
2. Si ous utilisez l’Application, vous pouvez en réaliser une photo ou une vidéo, comme un cliché d’écran, y compris lorsque vous n’avez pas encore pris de décision concernant l’achat d’une Œuvre.
   
3. Si vous avez acheté une Œuvre :
   
   1. Vous pouvez faire une photo ou une vidéo de l’Œuvre achetée, pour présenter votre achat et / ou pour montrer comment l’Œuvre pend au mur chez vous.
   2. Il n’est pas nécessaire de mentionner l’Artiste de l’Œuvre, lors du partage ou de la publication de photos ou vidéos, vous n’êtes même pas obligé(e) d’indiquer que vous l’avez achetée chez Art Heroes, même si, bien entendu, nous apprécions vivement ce geste.
   3. Vous pouvez partager des photos et vidéos affichant l’Œuvre autant de fois et aussi longtemps que vous voulez, sans limite dans le temps.
   4. Vous ne pouvez jamais présenter une Œuvre de manière à ce qu’un tiers puisse lui-même imprimer l’Œuvre en s’appuyant là-dessus, par le biais d’une tierce partie. C’est par exemple le cas lorsque l’Œuvre est affichée intégralement et de face, sans ou avec très peu de contexte ou d’espace autour.
   5. Vous ne pouvez ni modifier ni manipuler l’Œuvre, et montrer cela dans votre photo ou vidéo, ni adapter votre photo ou vidéo de manière à donner l’impression que l’Œuvre a été modifiée.
   6. Vous pouvez toujours partager votre avis sincère concernant l’Œuvre, l’Artiste et / ou Art Heroes, tant que vous ne portez atteinte ni à l’honneur, ni à la réputation d’une personne.
4. Art Heroes ouhaite également utiliser des photos ou vidéos de vous en tant que client(e) satisfait(e), mais y procédera uniquement dans les conditions suivantes :
   1. Si vous affichez une photo ou une vidéo sur les réseaux sociaux, Art Heroes peut en permanence la partager de la manière autorisée par les réseaux sociaux en question, par exemple, au moyen des boutons de partage.
   2. Pour tout autre usage d’une photo ou vidéo réalisée par vous, Art Heroes demandera toujours préalablement l’autorisation d’utiliser, pour une durée indéterminée, votre photo ou vidéo sur le site Web de Art Heroes, sur les réseaux sociaux de Art Heroes et dans d’autres matériaux promotionnels (imprimés) de Art Heroes.