Clause de non-responsabilité artiste d'Art Heroes
Généralités
La présente clause de non-responsabilité s'applique au(x) site(s) web de Art Heroes et à tout le contenu et toutes les œuvres qui s'y trouvent. Art Heroes se réserve le droit de pouvoir modifier, à tout moment et de quelque manière que ce soit, le contenu de ce(s) site(s) web.
Droits d'auteur
Ce site web et son contenu sont soumis à des droits de propriété intellectuelle. Nous, en tant que Art Heroes, ou nos artistes et partenaires de boutique, en sommes les ayants droit, ou nous détenons une licence pour ce mode d'utilisation.
C'est la raison pour laquelle vous ne pouvez pas reproduire ou publier les œuvres sans notre autorisation ou, dans le cas en question, l'autorisation du créateur de l'image ou du partenaire de boutique.
Toutes les œuvres en vente par l'intermédiaire d'Art Heroes ont été mises à disposition par les artistes et les partenaires de boutique ou relèvent déjà du domaine public. Ces artistes et ces partenaires de boutique ont déclaré qu'ils détiennent le droit d'auteur et les autres droits nécessaires pour mettre en vente ces oeuvres.
S'il était question d'utilisation illicite de ces oeuvres, nous vous prions de bien vouloir vous adresser au créateur d'image concerné. Dans la mesure où, dans une telle situation, vous tenez Art Heroes pour responsable, nous mettrons le créateur de l'image en cause.
Vie privée
Nous ne fournissons pas de données sur les artistes ou les partenaires de boutique, sauf si nous y sommes légalement obligés. Les messages adressés aux artistes ou aux partenaires de boutique d'Art Heroes seront transmis à ces personnes.
Pour les autres dispositions concernant la vie privée, nous vous prions de bien vouloir vous référer à notre déclaration de confidentialité.
Politique en matière de contenu illégal
Procédure de notification et de retrait
Sur la plate-forme d'Art Heroes, nous facilitons le contenu des autres. Nous ne pouvons pas vérifier ce contenu à l'avance. Est-ce que vous soupçonnez une violation du droit d'auteur, de la marque ou une violation d'autres droits ? Notre formulaire de notification et de retrait vous permet de faire mention d'une infraction. Dans cette notification, vous indiquez spécifiquement quelle(s) œuvre(s) est (sont) susceptible(s) d'être en infraction et pourquoi vous pensez que c'est le cas.
Que se passe-t-il après avoir rempli le formulaire ?
- Nous examinerons votre formulaire complété dans un délai d'un jour ouvrable et vérifierons s'il a été complètement rempli. Ensuite, nous vous ferons savoir le suivi de la mention et ce que vous pouvez attendre.
- S'il apparaît immédiatement que l'œuvre porte atteinte aux droits d'auteur, nous la supprimerons dans un jour ouvrable.
- Si nous ne sommes pas sûrs de l'infraction, nous transmettrons votre message à l'utilisateur qui a téléversé l'œuvre/les œuvres. L'utilisateur doit alors nous répondre dans un délai de 5 jours ouvrables et prouver qu'il dispose des droits appropriés.
- Il se peut que nous ayons besoin de plus d'informations de votre part après la réponse de l'utilisateur.
- Si la réponse démontre que l'utilisateur n'a pas les droits précis, nous supprimerons l'œuvre dans les 24 heures. Si nous constatons que l'utilisateur détient les droits précis, nous rejetterons votre demande. Dans les deux cas, nous vous en informerons bien entendu.
La procédure sera achevée au plus tard dans les 15 jours.
La présente clause de non-responsabilité peut être modifiée de temps à autre.
